Documentation

Les informations supplémentaires

Des méthodes, des outils, des exemples

A – Observatoires et Observations du foncier

1. État des lieux de l’observation foncière en France, ADEF, nov. 2007
   https://docplayer.fr/13165014-Etat-des-lieux-de-l-observation-fonciere-en-france.html
2. Enquête nationale auprès des DREAL sur les observatoires régionaux des espaces naturels, agricoles et forestiers, Juin 2015, CEREMA DTerNP 21 p.
   https://www.cerema.fr/system/files/documents/2017/07/2015_Enquete_observatoires_regionaux_v7_2_cle6814f2.pdf
3. Observer le foncier. Le temps des réseaux. Études foncières, mars-avril 2012
   http://www.academia.edu/5026382/Lobservation_fonci%C3%A8re
4. Observer un marché immobilier et foncier, Institut français de l’urbanisme
   https://docplayer.fr/13164355-Observer-un-marche-immobilier-et-foncier.html
5. Les outils de l’action foncière au service des politiques publiques. L’observation foncière, Fiches A, CERTU/CETE NP, juin 2013
   ​​​​​​​https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/outils-action-fonciere-au-service-politiques-publiques-1
6. Le potentiel de développement au sein des espaces bâtis de votre commune – Guide pratique pour recenser et mobiliser ces gisements fonciers, AURM Agence d’urbanisme de la région mulhousienne, Préface Plateforme régionale du foncier en Alsace, juin 2015
   http://www.aurm.org/document/le-potentiel-de-developpement-au-sein-des-espaces-batis-de-votre-commune/show?
7. Les six marchés fonciers, article publié dans « L’observatoire de l’immobilier » revue du Crédit foncier, janv. 2010
   http://www.comby-foncier.com/sixmarches.pdf 

Quelques exemples de communication :

1. La région Basse Normandie et l’EPF de Normandie vous proposent un dispositif d’observation pour votre territoire intercommunal : qu’est-ce qu’un observatoire local ? un observatoire foncier : pour quoi faire ?
   ​​​​​​​www.epf-normandie.fr
2. Observatoire Foncier partenarial de l’Isère,
   https://ofpi.aurg.org/#c=home
3. Observatoire des espaces naturels, agricoles, forestiers et urbains, nafu en Aquitaine
   https://www.observatoire-nafu.fr/
4. Observatoire de la consommation de la consommation d'espace, DDT du Jura
   https://www.jura.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-et-cohesion-des-territoires-urbanisme-et-habitat/Connaissances/Consommation-de-l-espace 

B - Mesures de la consommation d'espaces

1. ​​​​​​​Panorama de la quantification de l’évolution nationale des surfaces agricoles, MAAF, version 2 février 2014
   ​​​​​​​https://www.vie-publique.fr/rapport/34029-panorama-de-la-quantification-de-levolution-nationale-des-surfaces-agri
2. Urbanisation et consommation de l’espace, une question de mesure : La revue du CGDD, mars 2012
   ​​​​​​​https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/urbanisation-et-consommation-de-lespace-une-question-de-mesure
3. La consommation d’espaces par l’urbanisation. Panorama des méthodes d’évaluation, déc. 2010, Éditions du Certu, collection Dossiers.
   https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/consommation-espaces-urbanisation
4. La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers d’après les Fichiers fonciers de la DGFiP, État des lieux au 1er janvier 2014. CEREMA, DGALN, Janv. 2016, 25 p
   https://www.cerema.fr/system/files/documents/2017/07/2015_Rapport_ONCEA_cle5ef476.pdf
5. Mesure de la consommation d’espace à partir des fichiers fonciers, nov. 2013 (mis à jour le 13.01.2014).
   Une trentaine de nouvelles fiches « indicateurs » de mesure de la consommation d’espace
   https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/mesure-consommation-espace-partir-fichiers-fonciers-chapitre-3
6. Suivre et qualifier la consommation d’espaces en Nord-Pas-de-Calais, série de fiches, CEREMA, DREAL Nord- Pas-de-Calais, DDTM du Nord, DDTM du Pas-de-Calais, octobre 2014.
   http://www.nord-picardie.cerema.fr/suivre-et-qualifier-la-consommation-d-espaces-en-a869.html
7. Occupation du sol à grande échelle par emprise régionale, départementale ou communale, produit par l’IGN
   ​​​​​​​https://geoservices.ign.fr/ocsge
8. Mesure de la consommation d'espaces à l'aide des Fichiers Fonciers - Définitions, précisions méthodologiques, limites et précautions d'interprétation, Cerema HdF, mai 2022
   https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/sites/artificialisation/files/fichiers/2022/06/definition%20consommation%20espaces%20V4_ok.pdf
9. Les guides du CERF. Suivre la consommation d’espace de son territoire. Enjeux et méthodes, 2015
   ​​​​​​​https://docplayer.fr/15039117-Suivre-la-consommation.html
10. Démarche méthodologique de mesure de la consommation d’espace en Languedoc Roussillon Application de méthodologies de quantification et de qualification des terres artificialisées. Travaux IRSTEA-INRA 2007-2010 DRAAF LR – (Présentation du 13-10-2015)
    https://www.herault.gouv.fr/content/download/9841/54795/file/Cemagref_potentiel-agro-2010.pdf
11. Fiche méthodologique n° 1, PLUi & modération de la consommation d'espaces, Analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans un PLUi, Cerema, mars 2015
    ​​​​​​​https://www.club-plui.logement.gouv.fr/IMG/pdf/club_plui_-_plui_conso_d_espace___fiche_1_diagnostic_cle7c19e4.pdf
12. Géomatique et connaissance des territoires, Retour d’expérience : évaluation et consommation foncière en Dordogne, Certu, Fiche n° 15, avril 2013
    http://www.certu-catalogue.fr/connaitre-le-territoire.html
13. Consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers, Évaluation foncière et analyse méthodologique Renouvellement Urbain et Densification. Démarche prospective sur la thématique foncière, Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise, mars 2013
    https://doc.agam.org/doc_num.php?explnum_id=2582
14. Comprendre la Consommation des Espaces Agricoles et Naturels, Glossaire pédagogique, IAU, juin 2016
    https://www.institutparisregion.fr/nos-travaux/publications/comprendre-la-consommation-des-espaces-agricoles-et-naturels/

C – Potentiels de Densification et de Mutation des espaces bâtis

1. Localisation des espaces urbains constructibles – Mesure de la consommation d’espaces : méthodes et indicateurs – Fiche 1.4., CERTU 09-2013
   https://doc.cerema.fr/digitalCollection/DigitalCollectionAttachmentDownloadHandler.ashx?parentDocumentId=16917&documentId=19086&skipWatermark=true&skipCopyright=true
2. Mobilisation et valorisation du foncier public. De la recherche de terrains à l’analyse potentiel. Identification du foncier mutable. Délégation à l’action foncière et immobilière, CERTU, Éditions du CERTU Fiche n°1, sept. 2013
   https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/mobilisation-valorisation-du-foncier-public
3. Les fiches ressources de l’EPF de Bretagne, Le référentiel foncier et immobilier : un outil pour identifier le potentiel en renouvellement urbain
   https://www.epfbretagne.fr/-referentiel-foncier--1815.html
4. Les cahiers thématiques de Clermont Métropole, n° 1, Mutation des ensembles bâtis, octobre 2014
   https://www.aurbse.org/wp-content/uploads/2017/12/NUM2012_jbih18.pdf
5. Méthodologie du diagnostic foncier à urbaniser à vocatioin Habitat, Agence d’Urbanisme de l’arrondissement de Béthune, mai 2010
   https://www.scotdelartois.fr/wp-content/uploads/2017/03/Guide_methode_diag_foncier.pdf
6. Le potentiel de développement au sein des espaces bâtis de votre commune – Guide pratique pour recenser et mobiliser les gisements fonciers, Agence d’urbanisme de la région mulhouseienne, juin 2015
   http://www.aurm.org/uploads/media/55a8d21446afe.pdf
7. Géomatique et connaissance des territoires, Retour d’expérience : évaluation et consommation foncière en Dordogne, Certu, Fiche n° 15, avril 2013
   ​​​​​​​https://doc.cerema.fr/digitalCollection/DigitalCollectionAttachmentDownloadHandler.ashx?parentDocumentId=17511&documentId=19543&skipWatermark=true&skipCopyright=true
8. Impact des spécificités des espaces ruraux sur le processus de planification spatiale – La démarche de diagnostic
   https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCIDR/doc/SYRACUSE/230583/l-impact-des-specificites-des-espaces-ruraux-sur-le-processus-de-planification-spatiale

Sites recommandés pour en savoir Plus :

1. https://datafoncier.cerema.fr/
   Le site datafoncier.cerema.fr est édité par le Cerema pour le compte du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires . Il contribue, par ses publications, sa veille et son action, à soutenir l’action publique dans le secteur des données foncières.
2. http://www.geonormandie.fr/accueil/le_projet/plateformes_regionales_et_departementales
   ​​​​​​​La Région Normandie, à travers les productions de son Système d'information géographique, SIG Normandie, met à la disposition de ses partenaires comme du grand public différents outils permettant, selon les besoins, de mieux connaitre le territoire et ses enjeux, à travers la production, la mise en commun et la diffusion d’un patrimoine de données, de cartes et d'applications constamment enrichi.
3. http://www.gissol.fr 
   http://www.gissol.fr/donnees/cartes/la-profondeur-des-sols-du-sud-de-la-martinique-2319 
   Diffusion de connaissances et informations sur les sols de France, acquises par l’organisme depuis quinze ans, aux professionnels et au grand public. Base de données sols.